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De nouvelles maladies professionnelles reconnues

Suite à un décret du 05 mai 2017, les tableaux des maladies professionnelles ont été revus. Ainsi, deux tableaux concernant les Troubles Musculosquelettiques (TMS) des membres inférieurs du corps ont été actualisés et deux créés afin de reconnaître de nouveaux cancers.

Sur les 56 000 maladies professionnelles reconnues en 2012, 4 sur 5 sont des TMS, selon la Dares (fin 2016).

Maladies professionnelles : quelle définition ?

Selon l’INRS, « une maladie est dite professionnelle, si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle, et si elle figure dans un des tableaux du régime général ou agricole de la Sécurité sociale ».

Le tableau des maladies professionnelles est modifié par décret au fil de l’évolution des connaissances médicales et techniques.
Chaque tableau comporte : les symptômes ou lésions associés à la maladie, le délai de prise en charge maximum après l’exposition au risque et les causes susceptibles de provoquer cette maladie (appelées « travaux »).

Les TMS : première maladie professionnelle en France

Ont été modifiés par le décret de mai 2017 :

  • Le tableau 57 « Affections péri-articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » : la désignation des maladies, le délai de prise en charge et la liste des travaux ont été actualisés pour les paragraphes relatifs au genou, à la cheville et au pied.
  • Le tableau 59 « Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif » : le titre du tableau et la désignation de la maladie ont été actualisés. Ce tableau concerne exclusivement les lésions du ménisque.

De plus, deux cancers (foie et sang) dus à une exposition à des substances polluantes ont été ajoutés à la liste des maladies professionnelles aux tableaux 52bis et 99.

Lire notre article « Maladies professionnelles : 87% des cas relèvent des TMS »

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